Vous trouverez ici la toute nouvelle proposition d’assurance de la responsabilité civile Pollution des entrepreneurs. Nous en avons modifié la présentation et les questions afin de la rendre plus pratique et facile à remplir.
Le contrat peut être établi de manière à couvrir toutes les activités de l’entrepreneur sur une base globale. Il peut aussi couvrir un chantier unique, l’intérêt du maître d’ouvrage ou celui de l’entrepreneur ou constituer un contrat « Wrap-up » complet. L’assurance de la responsabilité civile des entreprises standard ne comportant qu’une garantie restreinte pour les travaux sur les chantiers ou aux alentours, une assurance spécialisée peut s’avérer nécessaire pour couvrir ces travaux.
Markel répond aux besoins environnementaux des entrepreneurs depuis plus de 30 ans.
Portée de l’assurance
Caractéristiques de l’assurance:
- Formule basée sur la date des réclamations
- Garantie de la pollution graduelle ou soudaine et accidentelle
- Responsabilité civile (dépollution des lieux de tiers, DC et DM), jusqu’à 25 M$
- Risque Produits et Après travaux (date de rétroactivité)
- Garantie « Difference in conditions » (DIC) automobile)
- Frais de dépollution imposés par les pouvoirs publics
- Décharges (expressément désignées) n’appartenant pas à l’assuré
Risques ciblés:
- Entrepreneurs
- Entretien et installation de réservoirs
- Transport de carburant et de déchets
- Gestion des déchets
Bonifications:
- Déchets
- Amendes et pénalités au civil
- Dépollution des lieux assurés, jusqu’à 5 M$